Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE PAIN DE PARIS
Numéro de dépôt :
12926
Date de dépôt :
17/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rennes
Présentation de la marque LE PAIN DE PARIS
Déposée le 17 mai 1979 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « LE PAIN DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAIN DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PAIN DE PARIS est expirée depuis le 17 mai 1989.
LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025